Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
BRITVIC SOFT DRINKS LIMITED - société de droit britannique

Numéro de dépôt :
93462458
Date de dépôt :
02/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2003

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 avril 1993 par la société étrangère BRITVIC SOFT DRINKS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la société étrangère BRITVIC SOFT DRINKS LIMITED domicilié(e) Britvic Huse - Broomfield Road - Chelmsford, Essex CM1 1TU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462458.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 avril 2003.

BRITVIC SOFT DRINKS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : HUNTS , BRITVIC 55 , TANGO , BRITVIC , H , TOP DECK


BRITVIC SOFT DRINKS LIMITED - société de droit britannique - Britvic Huse - Broomfield Road - Chelmsford, Essex CM1 1TU ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET PORTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Boissons non alcooliques et préparations pour faire de telles boissons, eaux minérales et gazeuses, jus de fruits, sirops, préparations pour faire les produits ci-dessus